Le présent site est la propriété de Madame Catherine Lassègue sous la marque Les Tissus de Catherine.
Les Tissus de Catherine
16 rue Buffeterie
17000 La Rochelle (France)
Tél 05.46.41.41.91 - infos@lestissusdecatherine.com
Le directeur de la publication du site web est Madame Catherine Lassègue.
Les photos du site ne sont pas libres de droit.
Le site est réalisé par la société Pixel-Perfect
22 rue Gustave Flourens
17000 La Rochelle
www.pixel-perfect.fr
09 81 60 70 89
Le site est hébergé par la société OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix.
1. Informations techniques
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Les Tissus de Catherine pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs. Les Tissus de Catherine met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
2. Politique de confidentialité et protection des données personnelles
Conformément au nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) qui est entré en application le 25 mai 2018, nous vous rappelons que vos données personnelles en notre possession (nom, prénom, email, téléphone...) ne sont utilisées que Les Tissus de Catherine, propriétaire et gestionnaire du site www.tissusdecatherine.com, pour vous adresser une newsletter commerciale informative de manière ponctuelle et pour répondre à vos demandes écrites. Ces informations ne font l’objet d’aucun autre usage, ne sont pas transmis à des tiers et font l’objet d’une mise à jour régulière pour ne pas être conservées inutilement.
Vous pouvez à tout moment vous désinscrire en suivant la procédure indiquée en bas de chaque newsletter ou bien en nous l'indiquant par mail à l'adresse suivante : infos@lestissusdecatherine.com
Vous pouvez également exercer votre droit d’accès, de modification, d’opposition, de portabilité et d’oubli concernant vos données personnelles en notre possession en suivant la procédure indiquée en bas de chaque newsletter, ou bien en nous contactant par mail : infos@lestissusdecatherine.com.
Nous vous garantissons que tous les moyens sont mis en œuvre pour garantir la plus grande confidentialité et intégrité des données que vous nous confiez.
3. Propriété, Droit d'auteur
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Les Tissus de Catherine. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Les Tissus de Catherine est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la Les Tissus de Catherine est producteur. Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Les Tissus de Catherine.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.